1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par Memoa Solutions à ses clients professionnels dans le cadre de services numériques (création de sites, boutiques en ligne, formation, assistance).
2. Commandes
Toute commande est confirmée par un devis ou un contrat signé, précisant la nature, le prix et les délais des prestations.
3. Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués hors taxes. Le paiement s'effectue selon les modalités définies dans le devis (acomptes, échéances). Le règlement complet doit être effectué à réception de facture.
4. Délais d'exécution
Memoa Solutions s'engage à respecter les délais convenus, sous réserve de la bonne réception des éléments nécessaires par le client.
5. Assistance et maintenance
L'assistance porte exclusivement sur les logiciels et solutions numériques fournis ou conseillés par Memoa Solutions. Le matériel informatique n'est pas pris en charge.
6. Formation
Les formations sont personnalisées et réalisées selon les besoins du client. Elles sont facturées au forfait ou à l'heure selon l'accord.
7. Responsabilité
Memoa Solutions ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation des prestations.
8. Résiliation
Chaque partie peut résilier le contrat en respectant un préavis défini dans le devis ou le contrat.
9. Litiges
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Memoa Solutions.